Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DES ALPES
Monsieur ROSTAIN Lionel

Numéro de dépôt :
3102385
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011
SOLEIL DES ALPES de ROSTAIN Lionel

Présentation de la marque SOLEIL DES ALPES

Déposée le 21 mai 2001 par monsieur ROSTAIN Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est monsieur ROSTAIN Lionel domicilié(e) La, côte de neffes, 05000 NEFFES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSTAIN Lionel - France.

La marque SOLEIL DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES ALPES est expirée depuis le 21 mai 2011.

ROSTAIN Lionel a également déposé les autres marques suivantes : REGAL BIO , Les Fins Gourmets des Alpes Gourmets des Alpes , LA FLEXITARIENNE , BIO BABINES , Garrigu'Alpes , GASTON LIONEL ROSTAIN , Ma Charcut'RIT bio


Monsieur ROSTAIN Lionel - La, côte de neffes, 05000 NEFFES - France


Monsieur ROSTAIN Lionel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, ufs. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.